Conditions générales de vente et d'utilisation

Bienvenue sur le site www.upsilon.store, site de vente d'accessoires de mode en ligne.

Définitions

Client : Le Client s’entend comme toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale, âgée d'au moins 18 ans et ayant commandé au moins une fois sur le Site. Le Client possède un compte client upsilon.store.
Identifiant : L'Identifiant s’entend comme l’adresse e-mail nécessaire à l'identification d'un Utilisateur sur le Site pour accéder à son compte.
Mot de passe : Le Mot de passe s’entend comme la succession de caractères dont l'Utilisateur doit garder le secret et lui permettant, avec son Identifiant, d’accéder à son compte.
Site : Le Site s'entend par le site Internet www.upsilon.store
Utilisateur : L'Utilisateur s’entend comme toute personne utilisant le site www.upsilon.store ou l'un des services proposés sur celui-ci.
Utilisateur identifié : L'Utilisateur s’entend comme toute personne utilisant le site www.upsilon.store ou l'un des services proposés sur celui-ci et possédant un compte upsilon.

Préambule

Nous vous invitons à lire attentivement les présentes conditions générales d’utilisation et les conditions générales de vente et (ci-après dénommées les « CGU/CGV ») ainsi que notre politique de protection des données personnelles pour pouvoir naviguer et commander sur notre site internet.

L’Utilisateur, personne physique, client ou non, est informé qu’il est tenu par les présentes.

L’utilisation des services de notre site, ainsi que toute commande implique l’acceptation préalable, pleine et entière des présentes CGU/CGV et de notre politique de protection de données personnelles dont vous reconnaissez avoir pris connaissance.

I. Les Mentions légales

Le site Internet www.upsilon.store est édité par la société SAS CREAXESS dont le siège social est situé Les Basses Besmes, 35210 Parcé, France, inscrite au RCS de Rennes sous le numéro 822 815 163.

Capital social : 1.000,00€
Téléphone : 0632737981 (prix d'appel vers un portable)
E-mail : antoine@upsilon.store
Directeur de la publication : Antoine Moisan
Hébergement :OVH
Siège social : Les Basses Besmes, 35210 Parcé, France

II. Conditions générales d'utilisation

Tout accès et/ou utilisation du site www.upsilon.store implique le respect de l'ensemble des dispositions des présentes conditions générales et leur acceptation.

Elles constituent donc un contrat entre la société SAS CREAXESS, éditrice du Site et l’Utilisateur/le Client.

Conditions d'accès et utilisation du Site

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet.

L’Utilisateur est responsable de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

Tous les coûts relatifs à l’accès au Site restent à la charge de l’Utilisateur/Client.

L’Utilisateur ne pourra accéder à son compte qu’après identification à l’aide de son Identifiant et de son Mot de passe.

L’Utilisateur est tenu de garder secret ses Identifiant et Mot de passe et ne doit pas les communiquer à un tiers.

La société SAS CREAXESS mettra en œuvre tous les moyens afin d’assurer un accès au Site 24h/24, 7 jours/7, mais ne peut être tenue responsable de tout problème ou dysfonctionnement du Site qui empêcherai tout accès au Site et/ou aux différents services proposés par upsilon.store.

Création de compte

L’Utilisateur a la possibilité de créer un compte sur le site s’il souhaite accéder et profiter des services/offres suivants :

Accéder et activer un code promo associé à un compte utilisateur dans le panier ;
Passer une commande.

En créant son compte, l’Utilisateur accepte les présentes CGU/CGV et notre politique de protection de données personnelles.

L’accès aux services inclut l’abonnement aux newsletters Upsilon.

L’Utilisateur identifié a à tout moment la possibilité de moduler les informations qu’il souhaite recevoir ou de se désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet situé en bas de chacune des newsletters.

La création de compte sur le Site est réservée à toute personne physique âgée d'au moins 18 ans. Chaque Utilisateur ne peut créer qu’un seul compte Upsilon.store.

Tous les champs présents dans le formulaire de création de compte doivent être renseignés à l’exception des champs indiqués comme facultatifs. Tout défaut de réponse aura pour conséquence la non création de compte. Toutes les informations renseignées par l’Utilisateur devront être exactes. Le Client peut renseigner un numéro de téléphone au choix : portable et/ou domicile.

Lorsque l’Utilisateur crée un compte sur le Site, il reçoit un e-mail de confirmation de création de compte. Upsilon.store se réserve le droit de supprimer tout compte ne respectant pas les présentes conditions contractuelles.

III. Conditions générales de vente

Les Conditions Générales de Vente définissent les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes effectuant un achat via le site Internet www.upsilon.store édité par la SAS CREAXESS, ci-après dénommées le Client et d'autre part la société SAS CREAXESS, ci-après dénommée Upsilon.store et www.upsilon.store. Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.

Prix des articles

Tous les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition (cf. paragraphe Expédition et Livraisons).

La durée de validité des prix des articles proposés sur upsilon.store est de 24 heures à compter de leur publication sur le site www.upsilon.store. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Ils demeurent la propriété de upsilon.store jusqu'au complet encaissement du prix par Upsilon.store. Ce prix est payable en totalité et en un seul versement.

Commande

Le client peut passer commande sur le Site Upsilon.store.
Le processus de commande est le suivant :

Choix des articles et ajout au panier
Validation du contenu du panier
Connexion ou identification sur le site www.upsilon.store si le client n’est pas déjà identifié
Renseignement des adresses de facturation et de livraison
Choix du mode de livraison et acceptation des CGV
Choix du mode de paiement
Redirection vers les services du Crédit Agricole (E-paiement) pour procéder au paiement
Validation du paiement

Le client recevra un e-mail de confirmation de commande.

Le client pourra visualiser lors de ces différentes étapes le détail de sa commande et son prix total et corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.

Upsilon.store se réserve la propriété des articles jusqu’au règlement complet de la commande, c’est-à-dire à l’encaissement du prix de la commande par Upsilon.store.

Upsilon.store se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des articles disponibles à la vente.

Upsilon.store s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs article(s) commandé(s), Upsilon.store s'engage à en informer le client dans les plus brefs délais, et le cas échéant à le rembourser au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle il a exercé son droit de rétractation. La commande du client sera alors automatiquement annulée.

Upsilon.store se réserve le droit de vérifier les données personnelles communiquées par le Client et d’adopter toutes les mesures jugées nécessaires à la vérification du fait que la personne qui a passé commande est bien la personne titulaire du compte Client et/ou des moyens de paiement utilisés, ceci afin d'éviter toute usurpation d'identité ou tout paiement frauduleux.

Paiement

Le paiement des achats s'effectue au choix du client :

par carte bancaire : Visa, MasterCard, Carte Bleue
par PayPal

Expédition et livraison

Toute commande passée sur le site de Upsilon.store avant 14 heures du lundi au vendredi (hors jours fériés) sera préparée et expédiée sous 48 heures, sous réserve de validation du paiement.

Upsilon.store s’engage à livrer les articles commandés et payés par le client dans les délais suivants :

Colissimo : 48h à 72h à compter de l’expédition*, du lundi au samedi (* délai moyen constaté)
Chronopost : 24h à compter de l’expédition, du lundi au samedi

Upsilon.store informe le Client que certains codes postaux ne sont pas éligibles à la livraison Chonopost en 24 heures tels que les codes postaux corses, monégasques, et les principales îles métropolitaines à l'exception de l'île de France.

Si lesdits articles n’ont pas été livrés dans un délai de 7 jours à compter de la date de livraison prévue lors de la commande, et si ce dépassement n’est pas dû à un cas de force majeure, le client pourra procéder à la résolution de la vente par l’envoi d’un courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse suivante : SAS CREAXESS, Les Basses Besmes, 35210 Parcé, France.

Les sommes versées par le client lui seront alors intégralement restituées.

Le client dispose d'un délai de 60 jours ouvrés à compter de la date d’expédition de la commande afin de demander la résolution de la vente et le remboursement des articles au motif qu’il n’aurait pas été livré.

Aucune contestation de livraison ne sera acceptée à l’issue de ce délai.

Le client est tenu de vérifier l'état des articles livrés.

Toute anomalie concernant les articles (avarie, article manquant par rapport au bon de commande, colis endommagé ou ouvert, article cassé, défectueux...) devra être impérativement indiquée dans les 3 jours suivant la livraison.

Tout colis ouvert, incomplet, et/ou tout article endommagé ne devra pas être accepté par le Client. Le Client informera upsilon.store du problème rencontré le jour même.

Tous les articles proposés par upsilon.store sont soumis à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil.

Lutte contre la fraude à la carte bancaire

Les informations en rapport avec votre commande font l’objet d’un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d’analyse d’une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.

FIA-NET S.A. et upsilon.store sont les destinataires des données en rapport avec votre commande. La non-transmission des données en rapport avec votre commande empêche la réalisation et l’analyse de votre transaction.

La survenance d’un impayé au motif d’une utilisation frauduleuse d’une carte bancaire entraînera l’inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associée à cet impayé au sein d’un fichier incident de paiement mis en œuvre par FIA-NET S.A. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourront également faire l’objet d’un traitement spécifique.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d’opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à FIA-NET, Service Informatique et Libertés, Traitements n°773061 et n°1080905, 15 rue du Faubourg Montmartre, 75009 PARIS.

Upsilon.store se réserve le droit de vérifier les données personnelles communiquées par le client et d'adopter toutes les mesures jugées nécessaires à la vérification du fait que la personne dont le compte bancaire est débité est bien celle qui a passé la commande, ceci afin d’éviter tout paiement frauduleux. Cette vérification pourra prendre la forme d’une demande de justificatifs d’identité et/ou de domicile et/ou de documents bancaires (RIB ou chèque annulé). L’absence de réponse du client à une demande de ce type dans un délai de 2 jours suivant la demande formulée par Upsilon.store entraînera automatiquement l’annulation de la commande concernée, et ce sans aucune possibilité de réclamation ultérieure.

Upsilon.store aura également toute liberté de procéder à l’annulation directe d’une commande qui présenterait un ou plusieurs facteurs de risque d’utilisation frauduleuse de carte bancaire.

Échange, retour et remboursement

Le client dispose d'un délai légal de 14 jours francs pour exercer son droit de rétractation à compter de la date de réception de la marchandise sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les modalités d’exercice de ce droit de rétractation sont mentionnés dans le paragraphe « Conditions d’échange et de retour » ci-dessous. Les frais de retour sont à la charge du Client. Le Client sera intégralement remboursé des sommes versées dès réception et vérification du retour de ses articles et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle il a exercé son droit de rétractation. Upsilon.store remboursera le Client en utilisant le même moyen de remboursement que celui utilisé pour la transaction initiale.

Pour exercer le droit de rétractation, le Client doit nous notifier sa décision de rétractation au moyen d'une déclaration dénuée d’ambiguïté.

Le Client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous.

Modèle de rétractation:

A l'attention de SAS CREAXESS, Les Basses Besmes, 35210 Parcé, France,

Je/Nous (1) vous notifie/notifions (1) par la présente ma/notre (1) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (1) /pour la prestation de service (1) ci-dessous:

Commandé le (1)/reçu le (1):

Nom du (des) consommateur(s):

Adresse du (des) consommateur(s):

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier):

Date:

(1) Rayez la mention inutile.

Le(s) article(s) retourné(s) doivent être neufs, non utilisés et dans leur boite d’origine parfaitement intacte.

Tout échange ou retour doit faire l’objet d’une demande d'échange ou de retour à partir de la rubrique "Mon compte" du site www.Upsilon.store.

Le client pourra effectuer une seule demande de retour ou échange en ligne par commande sur le site www.Upsilon.store.

Si la commande du client comporte plusieurs articles et qu’il souhaite retourner plus d’un article, il devra sélectionner lors de cette demande de retour tous les articles qu’il souhaite échanger ou se faire rembourser.

Le seul mode de retour proposé au Client est le Collisimo.

Si le client venait à renvoyer des articles par un mode de transport non validé par Upsilon.store et supportait en ce sens des frais de retour, il ne pourrait prétendre à aucun remboursement de la part de Uspilon.store.

Si le client souhaite retourner des articles issus de commandes différentes, il devra séparer lesdits articles dans des colis différents lors du renvoi. Tout retour d’articles issus de commandes différentes ne respectant pas cette condition ne pourra être traité selon les délais prévus par nos CGV.

La commande échange sera expédiée dans les 48 heures suivant la réintégration en stock des articles retournés.

Si le montant de la commande échange du client est supérieur au montant de sa commande initiale, il pourra payer la différence en ligne par carte bancaire ou PayPal. L'expédition de la commande échange du client est conditionnée par la validation de ce règlement.

Si le montant de la commande échange du client est inférieur au montant de la commande initiale, Upsilon.store lui remboursera la différence dans les 7 jours suivant la réception de son colis retour à notre entrepôt s'il nous a renvoyé son colis via Colissimo.

Le client devra conserver la preuve de dépôt du colis qui lui sera remise par La Poste. En cas de perte du colis, aucun déblocage de commande, échange ou remboursement ne pourra être effectué sans cette preuve de dépôt.

Le client dispose d'un délai de 30 jours ouvrés à compter de la date de dépôt de son colis retour afin de formuler toute réclamation relative à son retour.

Aucune demande ne sera acceptée à l’issue de ce délai.

Le client devra transmettre sa réclamation par e-mail via le lien présent sur le Site Upsilon.store ou par courrier postal à envoyer à l'adresse suivante : SAS CREAXESS, Les Basses Besmes, 35210 Parcé, France.

Tous les articles retournés (accessoires, emballage d’origine) devront être renvoyés parfaitement intacts.

A réception du colis, upsilon.store jugera du parfait état de la marchandise retournée. Aucun retour ne sera accepté si les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait du client et que cette utilisation ou ces dommages rendent les articles impropres à la vente. Si le retour est refusé par Upsilon.store, les articles seront alors retournés au client aux frais de Upsilon.store sans que le client puisse exiger une quelconque compensation ou droit à remboursement, à l’exception de l’exercice ultérieur de ses droits à garantie sur les marchandises vendues.

Dans le cas d'un échange, si les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait du client et que cette utilisation ou ces dommages les rendent impropres à la vente, Upsilon.store pourra exercer toutes actions de recouvrement correspondantes auprès du client.

Le Client sera intégralement remboursé des sommes versées dès réception et vérification du retour de ses articles et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle il a exercé son droit de rétractation.

Upsilon.store pourra différer le remboursement jusqu'à réception des articles dans notre entrepôt ou réception de la preuve d'expédition des articles, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Sécurisation des transactions

Upsilon.store met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web et sur le site Internet http://www.upsilon.store. A ce titre, le site Internet utilise un module sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer).

Les données bancaires ne sont quant à elles pas transmises ni stockées sur le site Internet https://www.upsilon.store

Service client

Pour toute information ou question, le Service Client de upsilon.store est joignable par téléphone du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00 au 0632737981 (prix d'appel vers un portable); par e-mail (antoine@upsilon.store) ; par courrier à adresser à SAS CREAXESS, Les Basses Besmes, 35210 Parcé, France.

Responsabilité

Upsilon.store est responsable de plein droit à l’égard du client de la bonne exécution du contrat conclu avec le client.

Cependant, la responsabilité de Upsilon.store ne saurait être engagée pour l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat conclu en cas de force majeure, de survenance d’un fait imputable au client ou de tout inconvénient, dommage imprévisible et insurmontable inhérent à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Le site Upsilon.store contient des liens hypertextes pouvant renvoyer vers d’autres sites web. La responsabilité de Upsilon.store ne saurait être engagée pour le contenu de ces sites web s’ils venaient à contrevenir aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Garantie

Tous les articles proposés par upsilon.store sont soumis à la garantie légale prévue par les articles L221-1 et suivants du Code de la Consommation et à la garantie des vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil.

Le client dispose de deux (2) ans pour faire valoir l’une ou l’autre de ces garanties.
Pour le défaut de conformité, le délai court à compter de la délivrance.
Pour les vices cachés, le délai court à compter de la découverte du vice.

Si le vice apparent, le défaut de conformité ou encore le vice caché de l’article, déclaré par le client, le cas échéant est avéré, après expertise faite, Upsilon.store s’engage à rembourser le client à ses frais et au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours.

Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur upsilon.store sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site de upsilon.store est strictement interdite sauf accord préalable.

Droit applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation et de vente sont soumises à la loi française. En cas de désaccord persistant sur l'application, l'interprétation et l’exécution des présentes, et à défaut d'accord amiable, tout litige relèvera des tribunaux compétents français.